ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE
Présentation de la marque ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE
Déposée le 18 octobre 2012 par l'association loi 1901 FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE est expirée depuis le 18 octobre 2022.
FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06